Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LSD-PAYE
Mrs Jean-Bernard LESENNE

Numéro de dépôt :
1465561
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
29/04/1997

Présentation de la marque LSD-PAYE

Déposée le 29 avril 1987 par Mrs Jean-Bernard LESENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « LSD-PAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mrs Jean-Bernard LESENNE, domicilié(e) 93, rue Deffontaines, 59780 BAISIEUX. Philippe SERGNI,7, rue Saint-Sauveur, 59800 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Brigitte SERGNI - France.

La marque LSD-PAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LSD-PAYE est expirée depuis le 29 avril 1997.

Mrs Jean-Bernard LESENNE a également déposé les autres marques suivantes : LSD DEVELOPPEMENT


Mrs Jean-Bernard LESENNE - 93, rue Deffontaines, 59780 BAISIEUX. Philippe SERGNI,7, rue Saint-Sauveur, 59800 LILLE. - France


Mme Brigitte SERGNI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

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